Règlement interne des associations

Règlement interne des associations

Le règlement interne de l’association

Le règlement interne de l’association est le complément de son statut, vu qu’il apporte plus de détails aux articles de ce dernier. Il est aussi un outil qui assure la  bonne gestion des ressources, et  la coordination entre les divers organes. Il permet aussi de bien définir les attributions et les responsabilités, les droits et les devoirs…

En bref, le règlement interne est  une référence essentielle  pour la garantie de la bonne gouvernance et l’organisation rationnelle de l’association. Or, l’absence du règlement interne, ou l’absence de clarté, d’actualisation et d’adaptation avec les nouveaux objectifs et potentialités, entraînent  l’absence de démocratie interne, l’individualisme, et  l’anarchie, ce qui accélère la fin de l’association.

Donc, avant de rédiger un règlement interne, il faut d’abord procéder à :

1-      Bien comprendre le statut qui définit les objectifs, et les moyens possibles pour les réaliser.

2-      Collecter et analyser les données relatives aux ressources  humaines disponibles (Membres, bénévoles, salariés), et ce en détaillant leur nombre, leurs compétences,  et leurs disponibilités.

Le règlement interne de l'association se compose de chapitres qui renferment des articles qui doivent être bien claires, et ne laisse qu’une petite marge pour les interprétations. Souvent, il est élaboré comme suit :

1-      Préambule : Dans laquelle on trouve la définition du « Règlement interne », la date de son élaboration et de validation par l’Assemblée générale.

2-      Chapitre 1 : l’adhésion (qui ? conditions ? droits et devoirs ? montant d’adhésion ? procédure (demande orale/écrite/ formulaire…), organe de validation, cas de perte de titre d’adhésion…)

3-      Chapitre 2 : L’organigramme  de l’association : Nomination des organes selon le degré de prise  décision, attributions, compositions, les conditions d’éligibilité des réunions, les natures de réunions (ordinaires, extraordinaire), le calendrier des réunions, les quotas à respecter, les conditions de candidature, les modes d’élection des organes, les attributions et les responsabilités des membres de chaque organe…

4-      Chapitre 3 : Les relations et les méthodes de communication et de coordination entre les  organes.

5-      Chapitre 4 : La gestion administrative  financière (organes responsables, types de registres, types de rapports,  types des Recettes/ types des dépenses, compte bancaire, signature des chèques). Et pour mieux organiser la gestion administrative et  financière, l’élaboration d’un manuel de procédure est  vivement recommandée (Il sera l’objet d’un prochain article).

6-      Chapitre 5 : La gestion des conflits  internes que rencontrera l’association, soit entre les membres, ou entre un membre et l’association comme structure (types de conflits, organes responsables, nature des décisions, modes de délibérations…)

7-      Chapitre 6 : Gestion des activités : Définir les types d’activités et projets, et déterminer l’organe responsable de l’activité.

8-      Chapitre 7 : Mode de validation du règlement et conditions de modification.

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Règlement interne des associations